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Document en cours de rédaction
Page non finalisée. La rédaction et la validation juridique de ces conditions relèvent du client (question 16 de la trame de cadrage).
Les présentes conditions régissent l’accès au site, l’inscription aux ateliers, la souscription aux formules d’abonnement et les achats effectués en boutique.
Les paiements sont traités par Stripe. Aucune donnée bancaire ne transite par le site ni n’y est conservée.
Régime de TVA applicable : [À COMPLÉTER — information à fournir par le client]
Pour les biens physiques, le délai légal de rétractation est de quatorze jours à compter de la réception.
Pour les contenus numériques fournis immédiatement, l’exécution commence dès la validation de la commande, après renoncement exprès au droit de rétractation, conformément à l’article L221-28 du code de la consommation.
Les abonnements sont reconductibles et résiliables à tout moment depuis l’espace membre. La résiliation prend effet au terme de la période en cours ; l’accès reste ouvert jusqu’à cette échéance.
Les contenus acquis à l’occasion d’un atelier auquel vous avez participé restent accessibles après la résiliation.
Le salon est un espace d’échange entre membres, ouvert aux abonnements en cours de validité et accessible depuis l’espace membre. Sa consultation comme sa participation sont facultatives.
Vous restez responsable de ce que vous y publiez et vous vous engagez à respecter les autres membres. Sont notamment proscrits les propos injurieux, discriminatoires ou diffamatoires, le démarchage, la publication de données personnelles d’un tiers et la reproduction hors du salon des propos qui y sont tenus.
Les échanges du salon ne constituent ni une consultation, ni un diagnostic, ni un conseil personnalisé. Les réponses qui y sont apportées s’adressent au groupe et ne peuvent être transposées à une situation individuelle. Pour une question personnelle, la rubrique « Mes demandes » de l’espace membre permet d’écrire directement à la praticienne ; elle reste accessible même sans abonnement en cours.
Les messages publiés dans le salon font l’objet d’un filtrage automatique du langage. Un message contenant des termes injurieux peut être refusé à l’envoi, et un envoi répété à cadence excessive temporairement bloqué. Ces mécanismes sont automatiques et faillibles : un refus n’emporte aucune appréciation sur son auteur, et l’équipe peut être saisie en cas de blocage injustifié.
Tout membre peut signaler un message à l’équipe depuis le salon. L’identité de l’auteur d’un signalement n’est pas communiquée aux autres membres.
L’équipe peut retirer tout message contraire aux présentes conditions et, en cas de manquement grave ou répété, suspendre l’accès au salon sans que cela n’ouvre droit à remboursement de l’abonnement, dont les autres prestations demeurent accessibles.
Vous conservez vos droits sur vos messages et pouvez les supprimer à tout moment. Vous accordez à l’éditeur le droit de les afficher dans le salon pour la durée d’existence de celui-ci.
L’éditeur peut fermer un salon ou l’ensemble du service de discussion, notamment lorsque son animation n’est plus assurée. Un salon fermé reste consultable par ses participants dans la mesure du possible.